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Mon ASBL est-elle en ordre ?

Diagnostic gratuit en six thèmes : comptes, AG, UBO, Peppol, registre des membres, fiscalité.

Calendrier de l’ASBL

Les échéances de l’année calculées à partir de votre date de clôture, à cocher et exporter.

Modèle de procès-verbal d’assemblée générale ordinaire d’ASBL

Modèle à adapter à votre situation.

ASBL

Obligations d'une ASBL en Belgique : la liste complète

Une ASBL a des obligations légales qui reviennent chaque année et d'autres qui naissent à chaque changement. Voici la vue d'ensemble, article par article du Code des sociétés et des associations.

ASBL

Calendrier annuel d’une ASBL : les échéances à ne pas manquer

Clôture, assemblée générale, dépôt des comptes, IPM, taxe patrimoniale, UBO : le calendrier type d’une ASBL qui clôture au 31 décembre, avec les délais légaux et ceux fixés chaque année.

ASBL

Comptes annuels d'une ASBL : établissement, approbation et dépôt

Chaque année, l'ASBL établit ses comptes, les fait approuver par l'assemblée générale dans les six mois et les dépose. Le lieu et le délai de dépôt dépendent de sa taille.

ASBL

Registre UBO d’une ASBL : qui inscrire, dans quels délais et comment

Toute ASBL doit inscrire ses bénéficiaires effectifs au registre UBO du SPF Finances, le tenir à jour et le confirmer chaque année. Voici qui inscrire, quand et comment.