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ENORDRE

Modèles

Modèles de documents

Des modèles clairs à copier, adapter et compléter. EnOrdre peut ensuite les générer à partir des données de votre organisation.

Information générale

Ces modèles sont fournis à titre d'information générale. Ils doivent être adaptés à vos statuts et à votre situation, et ne constituent pas un conseil juridique personnalisé.

Tous les modèles

Checklist

Checklist annuelle de conformité pour ASBL

Les vérifications à faire chaque année pour garder votre ASBL en ordre : comptes, AG, UBO, registre des membres, fiscalité, Peppol et assurances.

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Checklist

Checklist de mise en conformité Peppol

Une checklist à cocher pour vérifier, étape par étape, que votre entreprise ou votre ASBL respecte l’obligation de facture électronique structurée.

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Convocation

Modèle de convocation à l’assemblée générale d’ASBL

Un modèle de convocation prêt à adapter : ordre du jour, documents joints, procurations, questions des membres et participation à distance.

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Procès-verbal

Modèle de procès-verbal d’assemblée générale ordinaire d’ASBL

Un canevas de procès-verbal pour l’assemblée générale annuelle de votre ASBL : présences, comptes, budget, décharge et nominations d’administrateurs.

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Registre

Modèle de registre des membres d’ASBL

La structure d’un registre des membres d’ASBL : mentions exigées par le CSA, colonnes utiles et journal des admissions, démissions et exclusions.

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Votre conformité belge. Simplement.

Comprenez vos obligations. Suivez vos échéances. Préparez vos documents.

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